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Person Netzwerk Funktion Unterschrift Seit Bis
Mitglied des Stiftungsrates Kollektivunterschrift zu 2 11.08.2020
Revisionsstelle 06.03.2023
Mitglied des Stiftungsrates Kollektivunterschrift zu 2 04.10.2021
Mitglied des Stiftungsrates Kollektivunterschrift zu 2 11.08.2020
Mitglied des Stiftungsrates Kollektivunterschrift zu 2 11.08.2020

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Stammdaten
Stiftung
Letzte Änderung: 06.03.2023

Sitz

Avenches (VD)

Zweck

le but de la fondation est de fournir des prestations aux employés (destinataires) de la société fondatrice ainsi qu'aux personnes survivantes à charge pour faire face aux conséquences économiques liées à la vieillesse, l'invalidité et le décès. Ce but peut être atteint notamment par: l'octroi des prestations complémentaires volontaires en plus des prestations réglementaires de retraite en cas de vieillesse, d'invalidité et de décès; le versement de rachats volontaires respectant le cadre légal par les employés; l'octroi de prestations de financement pour des contributions (y compris les contributions d'assainissement) ou des primes d'assurance à d'autres institutions de prévoyance professionnelle exonérées d'impôts au profit des destinataires. Les cotisations de l'employeur ne peuvent être payées par la fondation que si des réserves ont été faites préalablement et déclarées séparément. De plus, la fondation a pour but de soutenir les employés et leurs survivants lors de situations d'urgence telles que maladie, accident, invalidité ou chômage. Pour atteindre son but, la fondation peut conclure des contrats d'assurance et adhérer à des contrats existants dans lesquels elle doit elle-même être preneuse d'assurance. Par décision du conseil de fondation, le personnel des entreprises étroitement liées sur le plan économique ou financier à la société fondatrice peut être affilié à la fondation à condition que les fonds nécessaires soient mis à disposition de la fondation et que les éventuels droits acquis des destinataires précédents ne soient pas diminués. Une telle décision doit être portée à la connaissance de l'autorité de surveillance. La délégation des compétences et de la gestion des actifs au conseil de fondation est reconnue avec la signature de la convention d'affiliation écrite nécessaire à cet effet. Celui-ci peut être résilié. Les modalités de résiliation doivent être réglées dans la convention d'affiliation. Les destinataires peuvent faire valoir individuellement des droits sur la fortune de la fondation uniquement si de tels droits leur ont été attribués par règlement ou par décision. L'article 89a alinéas 7 et 8 CC concernant les institutions de prévoyance sans prestation réglementaire est réservé. Mehr anzeigen

UID

CHE-109.720.673

CH-Nummer

CH-020.7.904.222-7

Handelsregisteramt

Kanton Waadt

Handelsregisterauszug

Alte Bezeichnungen

Auskünfte
Lixt Betreibungsauszug

Betreibungsauszug

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Lixt Bonitätsauskunft

Bonitätsauskunft

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Publikationen

Publikationen

1 - 14 von 14

SHAB06.03.2023
|
Fondation de prévoyance professionnelle des employés de la société Frankonia SA

Mutation Fondation de prévoyance professionnelle des employés de la société Frankonia SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Revisionsstelle neu

Fondation de prévoyance professionnelle des employés de la société Frankonia SA, à Avenches, CHE-109.720.673 (FOSC du 04.10.2021, p. 0/1005304351). Deloitte AG (CHE-101.377.666) n'est plus organe de révision.

Nouvel organe de révision:
Fiduconsult Bulle SA (CHE-105.862.452), à Bulle.

SHAB: 45 vom 06.03.2023
Tagesregister: 4052 vom 01.03.2023
Meldungsnummer: HR02-1005693948
Kantone: VD

SHAB04.10.2021
|
Fondation de prévoyance professionnelle des employés de la société Frankonia SA

Mutation Fondation de prévoyance professionnelle des employés de la société Frankonia SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

Fondation de prévoyance professionnelle des employés de la société Frankonia SA, à Avenches, CHE-109.720.673 (FOSC du 23.06.2021, p. 0/1005226355). Vanderperren Didier n'est plus membre du conseil de fondation; sa signature est radiée. Marmy Stéphane est maintenant à Vully-les-Lacs. Smeulders Sven, de Belgique, à Kontich (Belgique), est membre du conseil de fondation avec signature collective à deux.

SHAB: 192 vom 04.10.2021
Tagesregister: 20189 vom 29.09.2021
Meldungsnummer: HR02-1005304351
Kantone: VD

SHAB23.06.2021
|
Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Mutation Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Sitz neu, Domizil neu

Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich, in Zürich, CHE-109.720.673, Stiftung (SHAB Nr. 154 vom 11.08.2020, Publ. 1004955296). Die Rechtseinheit (neu: Fondation de prévoyance professionnelle des employés de la société Frankonia SA) wird infolge Verlegung des Sitzes nach Avenches im Handelsregister des Kantons Waadt eingetragen und im Handelsregisteramt des Kantons Zürich von Amtes wegen gelöscht.

SHAB: 119 vom 23.06.2021
Tagesregister: 27850 vom 18.06.2021
Meldungsnummer: HR02-1005225609
Kantone: ZH

SHAB23.06.2021
|
Fondation de prévoyance professionnelle des employés de la société Frankonia SA

Mutation Fondation de prévoyance professionnelle des employés de la société Frankonia SA

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Domizil neu, Zweck neu, Revisionsstelle neu, Firma neu, Sitz neu

Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich, précédemment à Zürich, CHE-109.720.673 (FOSC du 11.08.2020, p. 0/1004955296). Statuts modifiés le 24.03.2021. Siège transféré à Avenches.

Nouvelle adresse:
Route de la Plaine 45, c/o Frankonia SA, 1580 Avenches.

Nouveau nom:
Fondation de prévoyance professionnelle des employés de la société Frankonia SA.

But:
le but de la fondation est de fournir des prestations aux employés (destinataires) de la société fondatrice ainsi qu'aux personnes survivantes à charge pour faire face aux conséquences économiques liées à la vieillesse, l'invalidité et le décès.

Ce but peut être atteint notamment par:
l'octroi des prestations complémentaires volontaires en plus des prestations réglementaires de retraite en cas de vieillesse, d'invalidité et de décès; le versement de rachats volontaires respectant le cadre légal par les employés; l'octroi de prestations de financement pour des contributions (y compris les contributions d'assainissement) ou des primes d'assurance à d'autres institutions de prévoyance professionnelle exonérées d'impôts au profit des destinataires. Les cotisations de l'employeur ne peuvent être payées par la fondation que si des réserves ont été faites préalablement et déclarées séparément. De plus, la fondation a pour but de soutenir les employés et leurs survivants lors de situations d'urgence telles que maladie, accident, invalidité ou chômage. Pour atteindre son but, la fondation peut conclure des contrats d'assurance et adhérer à des contrats existants dans lesquels elle doit elle-même être preneuse d'assurance. Par décision du conseil de fondation, le personnel des entreprises étroitement liées sur le plan économique ou financier à la société fondatrice peut être affilié à la fondation à condition que les fonds nécessaires soient mis à disposition de la fondation et que les éventuels droits acquis des destinataires précédents ne soient pas diminués. Une telle décision doit être portée à la connaissance de l'autorité de surveillance. La délégation des compétences et de la gestion des actifs au conseil de fondation est reconnue avec la signature de la convention d'affiliation écrite nécessaire à cet effet. Celui-ci peut être résilié. Les modalités de résiliation doivent être réglées dans la convention d'affiliation. Les destinataires peuvent faire valoir individuellement des droits sur la fortune de la fondation uniquement si de tels droits leur ont été attribués par règlement ou par décision. L'article 89a alinéas 7 et 8 CC concernant les institutions de prévoyance sans prestation réglementaire est réservé.

Autorité de surveillance:
LPP et des fondations de Suisse occidentale.

Conseil de fondation:
Vanderperren Didier, de Belgique, à Zemst (Belgique), président, avec signature collective à deux, Marmy Stéphane, d'Estavayer, à Estavayer, avec signature collective à deux, Moorkens Axel, de Belgique, à Hove (Belgique), avec signature collective à deux, et Schlosser Christian, de Breil/Brigels, à Ursy, avec signature collective à deux.

Organe de révision:
Deloitte AG (CHE-101.377.666), à Zürich.

SHAB: 119 vom 23.06.2021
Tagesregister: 14036 vom 18.06.2021
Meldungsnummer: HR02-1005226355
Kantone: VD

SHAB11.08.2020
|
Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Mutation Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Eingetragene Personen

Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich, in Zürich, CHE-109.720.673, Stiftung (SHAB Nr. 185 vom 25.09.2018, Publ. 1004461899).

Ausgeschiedene Personen und erloschene Unterschriften:
Bachmann, Olivier, von Langnau im Emmental, in Biel/Bienne, Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien.

Eingetragene Personen neu oder mutierend:
Schlosser, Christian, von Breil/Brigels, in Ursy, Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien.

SHAB: 154 vom 11.08.2020
Tagesregister: 30289 vom 06.08.2020
Meldungsnummer: HR02-1004955296
Kantone: ZH

SHAB25.09.2018
|
Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Mutation Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Eingetragene Personen

Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich, in Zürich, CHE-109.720.673, Stiftung (SHAB Nr. 74 vom 18.04.2018, Publ. 4178183).

Organisation neu:
[Gestrichene Angaben über die Organisation aufgrund geänderter Eintragungsvorschriften gemäss Art. 95 HRegV.].

Ausgeschiedene Personen und erloschene Unterschriften:
Ghiot, Benoit, belgischer Staatsangehöriger, in Namur (BE), Präsident des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien.

Eingetragene Personen neu oder mutierend:
Vanderperren, Didier, belgischer Staatsangehöriger, in Zemst (BE), Präsident des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien.

SHAB: 185 vom 25.09.2018
Tagesregister: 33793 vom 20.09.2018
Meldungsnummer: HR02-1004461899
Kantone: ZH

SHAB18.04.2018
|
Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich, in Zürich, CHE-109.720.673, Stiftung (SHAB Nr. 40 vom 27.02.2017, Publ. 3371195).

Ausgeschiedene Personen und erloschene Unterschriften:
Chollet, Philippe, von Maracon, in Belmont-Broye , Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien; Pinel, Alain, französischer Staatsangehöriger, in Biel/Bienne, Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien.

Eingetragene Personen neu oder mutierend:
Bachmann, Olivier, von Langnau im Emmental, in Biel/Bienne, Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien; Marmy, Stéphane, von Estavayer, in Estavayer, Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien.

Tagesregister-Nr. 13802 vom 13.04.2018 / CHE-109.720.673 / 04178183

SHAB27.02.2017
|
Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich, in Zürich, CHE-109.720.673, Stiftung (SHAB Nr. 67 vom 09.04.2013, Publ. 7139816).

Ausgeschiedene Personen und erloschene Unterschriften:
Zwicky, Remo, von Mollis, in Thalwil, Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien; Moorkens, Dominique, belgischer Staatsangehöriger, in Ranst (B), Präsident des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien; Currit, Thierry Raymond, von Concise, in Biel/Bienne, Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien; Henckaerts, Guy Sylvain M, belgischer Staatsangehöriger, in Glabbeek (BE), Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien.

Eingetragene Personen neu oder mutierend:
Ghiot, Benoit, belgischer Staatsangehöriger, in Namur (BE), Präsident des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien; Chollet, Philippe, von Maracon, in Belmont-Broye , Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien; Moorkens, Axel, belgischer Staatsangehöriger, in Hove (BE), Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien; Pinel, Alain, französischer Staatsangehöriger, in Biel/Bienne, Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien; Deloitte AG (CHE-101.377.666), in Zürich, Revisionsstelle [bisher: Deloitte AG (CH-020.3.908.370-9)].

Tagesregister-Nr. 7332 vom 22.02.2017 / CHE-109.720.673 / 03371195

SHAB09.04.2013
|
Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich, in Zürich, CH-020.7.904.222-7, Stiftung (SHAB Nr. 148 vom 02.08.2012, Publ. 6794178).

Ausgeschiedene Personen und erloschene Unterschriften:
Müntener, Roland, von Buchs SG und Sevelen, in Münchwilen TG, Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien.

Eingetragene Personen neu oder mutierend:
Currit, Thierry Raymond, von Concise, in Biel/Bienne, Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien; Henckaerts, Guy Sylvain M, belgischer Staatsangehöriger, in Glabbeek (BE), Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien.

Tagesregister-Nr. 11406 vom 04.04.2013 / CH02079042227 / 07139816

SHAB02.08.2012
|
Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich, in Zürich, CH-020.7.904.222-7, Stiftung (SHAB Nr. 107 vom 07.06.2010, S. 33, Publ. 5663864).

Aufsichtsbehörde neu:
BVG- und Stiftungsaufsicht des Kantons Zürich (BVS) (CHE-239.560.630) [Eintrag von Amtes wegen auf Grund des Gesetzes über die BVG- und Stiftungsaufsicht (BVSG) vom 11.07.2011].

Tagebuch Nr. 25968 vom 27.07.2012
(06794178/CH02079042227)

SHAB07.06.2010
|
Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich, in Zürich, CH-020.7.904.222-7, Stiftung (SHAB Nr. 39 vom 25.02.2010, S. 28, Publ. 5512720).

Eingetragene Personen neu oder mutierend:
Moorkens, Dominique, belgischer Staatsangehöriger, in Ranst (B), Präsident des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien [bisher: Präsident des Stiftungsrates mit Einzelunterschrift].

Tagebuch Nr. 20208 vom 01.06.2010
(05663864/CH02079042227)

SHAB25.02.2010
|
Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Zweck neu

Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich, in Zürich, CH-020.7.904.222-7, Stiftung (SHAB Nr. 239 vom 09.12.2008, S. 34, Publ. 4771004).

Urkundenänderung:
02.12.2009.

Zweck neu:
Der Zweck der Stiftung besteht in der Vorsorge zugunsten der Arbeitnehmer (Destinatäre) der Stifterfirma, sowie deren Hinterbliebenen gegen die wirtschaftlichen Folgen von Alter, Invalidität und Tod. Der Zweck kann insbesondere erfüllt werden durch die Erbringung von freiwilligen Zusatzleistungen zu den reglementarischen Vorsorgeleistungen bei Alter, Invalidität und Tod, die Erbringung von freiwilligen Einkaufsleistungen bei der reglementarischen Vorsorge der Arbeitnehmer, die Erbringung von Leistungen zur Finanzierung von Beiträgen (inkl. Sanierungsbeiträge) und Versicherungsprämien an andere, steuerbefreite Personalvorsorgeeinrichtungen, die zugunsten der Destinatäre bestehen. Weiter bezweckt die Stiftung die Unterstützung der Arbeitnehmer und deren Hinterbliebenen in Notlagen wie bei Krankheit, Unfall, Invalidität oder Arbeitslosigkeit. Der Stiftung kann durch Beschluss des Stiftungsrates, welcher der Aufsichtsbehörde zur Kenntnis zu bringen ist, auch das Personal von mit der Stifterfirma wirtschaftlich oder finanziell eng verbundenen Unternehmungen angeschlossen werden, sofern der Stiftung dazu die nötigen Mittel zur Verfügung gestellt und die erworbenen Rechtsansprüche und Anwartschaften der bisherigen Destinatäre nicht geschmälert werden.

Aufsichtsbehörde neu:
Amt für berufliche Vorsorge und Stiftungen des Kantons Zürich [Eintrag von Amtes wegen auf Grund Änderung der gesetzlichen Grundlage].

Organisation neu:
Stiftungsrat von 3 oder mehr Mitgliedern und Revisionsstelle.

Tagebuch Nr. 7994 vom 19.02.2010
(05512720/CH02079042227)

SHAB09.12.2008
|
Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich, in Zürich, CH-020.7.904.222-7, Stiftung (SHAB Nr. 49 vom 12.03.2002, S. 19, Publ. 379752).

Ausgeschiedene Personen und erloschene Unterschriften:
Lanz, Ruth, von Huttwil, in Zürich, Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien.

Eingetragene Personen neu oder mutierend:
Zwicky, Remo, von Mollis, in Thalwil, Mitglied des Stiftungsrates, mit Kollektivunterschrift zu zweien; Deloitte AG (CH-020.3.908.370-9), in Zürich, Revisionsstelle.

Tagebuch Nr. 34761 vom 03.12.2008
(04771004/CH02079042227)

SHAB12.03.2002
|
Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Stiftung für Personalfürsorge der Firma Frankonia AG, Zürich, in Zürich, Fürsorge für die ständigen Angestellten der Firma 'Frankonia AG', in Zürich, und der allfälligen Tochtergesellschaften sowie deren Angehörige, Stiftung (SHAB Nr. 90 vom 09. 05. 2000, S. 3121).

Ausgeschiedene Personen und erloschene Unterschriften:
Wildberger, Rolf, von Zürich, in Neerach, Präsident, mit Kollektivunterschrift zu zweien; Wildberger, Jürg, von Zürich, in Mönchaltorf, Mitglied, mit Kollektivunterschrift zu zweien.

Eingetragene Personen neu oder mutierend:
Moorkens, Dominique, belgischer Staatsangehöriger, in Ranst (B), Präsident, mit Einzelunterschrift; Müntener, Roland, von Buchs SG und Sevelen, in Münchwilen TG, Mitglied, mit Kollektivunterschrift zu zweien.

Tagebuch Nr. 5979 vom 06.03.2002
(00379752/CH02079042227)

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